{"id":5359906,"date":"2024-10-03T14:51:10","date_gmt":"2024-10-03T14:51:10","guid":{"rendered":"https:\/\/pp2.oodrive.com\/?p=5359906"},"modified":"2024-10-03T14:55:00","modified_gmt":"2024-10-03T14:55:00","slug":"utilisation-signature-electronique-francaise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/blog\/productivite\/utilisation-signature-electronique-francaise\/","title":{"rendered":"Utiliser une solution de signature \u00e9lectronique fran\u00e7aise, un choix de souverainet\u00e9 num\u00e9rique"},"content":{"rendered":"\n<p>Les processus des organisations sont aujourd\u2019hui fortement digitalis\u00e9s, avec \u00e0 la cl\u00e9 des gains en mati\u00e8re de fluidit\u00e9 et de productivit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n<p>Cependant cette situation a \u00e9galement des revers. La multiplication des outils pour les diff\u00e9rents process et \u00e9changes (messagerie, suite collaborative, outil de visioconf\u00e9rence, signature \u00e9lectronique, etc.) g\u00e9n\u00e8re des co\u00fbts et r\u00e9v\u00e8le une forme de d\u00e9pendance num\u00e9rique vis-\u00e0-vis de solutions non europ\u00e9ennes. Toutes ces questions mettent au premier plan la question de la souverainet\u00e9 num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n<p>Le concept de souverainet\u00e9 num\u00e9rique s\u2019av\u00e8re particuli\u00e8rement pertinent \u00e0 \u00e9tudier \u00e0 l\u2019\u00e8re du cloud, puisque les donn\u00e9es ne sont plus stock\u00e9es localement, mais sur des serveurs distants qui peuvent \u00eatre situ\u00e9s hors des fronti\u00e8res fran\u00e7aises et europ\u00e9ennes. Les donn\u00e9es qui y sont stock\u00e9es se retrouvent, de fait, soumises \u00e0 des lois qui ne r\u00e9pondent pas aux exigences de protection des donn\u00e9es de la r\u00e9glementation fran\u00e7aise et europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n<p>Oodrive explore la question de la souverainet\u00e9 num\u00e9rique \u00e0 travers les diff\u00e9rents enjeux auxquels doivent actuellement r\u00e9pondre les organisations, quel que soit leur secteur d\u2019activit\u00e9. Au besoin de rationalisation des outils et des co\u00fbts s\u2019ajoutent des exigences en mati\u00e8re d\u2019ind\u00e9pendance, de s\u00e9curit\u00e9 et de conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">D\u00e9pendance num\u00e9rique&nbsp;: un besoin de rationalisation des outils<\/h2>\n\n\n\n<p>Les entreprises d\u00e9pendent aujourd\u2019hui massivement d\u2019outils num\u00e9riques non europ\u00e9ens pour assurer leur fonctionnement quotidien et digitaliser leurs processus\u00a0: messagerie, stockage et <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/blog\/productivite\/meilleures-pratiques-partage-fichiers\/\">partage de fichiers<\/a>, outil de visioconf\u00e9rence, etc. Les structures publiques utilisent \u00e9galement le m\u00eame genre d\u2019outils, alors qu\u2019elles manipulent pourtant au quotidien les donn\u00e9es des citoyens.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisation de solutions SaaS internationales s\u2019av\u00e8re probl\u00e9matique \u00e0 plusieurs \u00e9gards. Les poids lourds mondiaux du num\u00e9rique et les \u00e9diteurs de logiciels utilis\u00e9s \u00e0 l\u2019international profitent de leur position dominante et de la popularit\u00e9 de leurs solutions pour maintenir les organisations qui utilisent ces solutions dans une forme de d\u00e9pendance financi\u00e8re. <\/p>\n\n\n\n<p>La multiplication de ces solutions engendre des probl\u00e8mes de co\u00fbts. Les organisations se retrouvent donc aujourd\u2019hui contraintes de rationaliser leur utilisation des outils num\u00e9riques afin d\u2019en optimiser les co\u00fbts et la gestion, tout en prot\u00e9geant leurs donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">La souverainet\u00e9 num\u00e9rique, un enjeu crucial<\/h2>\n\n\n\n<p>Face \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 de prot\u00e9ger les donn\u00e9es les plus sensibles, la souverainet\u00e9 num\u00e9rique fait l\u2019objet d\u2019une prise de conscience croissante.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Une prise de conscience croissante<\/h3>\n\n\n\n<p>Le concept de <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/blog\/actualites\/souverainete-numerique-enjeux-cles-pour-comprendre\/\">souverainet\u00e9 num\u00e9rique<\/a> est prot\u00e9iforme et parfois difficile \u00e0 cerner. Il d\u00e9signe la capacit\u00e9 d\u2019une organisation \u00e0 ma\u00eetriser son syst\u00e8me d\u2019information et ses donn\u00e9es, afin de ne pas s\u2019enfermer dans une d\u00e9pendance en utilisant certains outils ou services num\u00e9riques. Sur le plan juridique, la souverainet\u00e9 num\u00e9rique vise \u00e0 assurer une stricte protection des donn\u00e9es face aux lois extraterritoriales.<\/p>\n\n\n\n<p>D\u2019apr\u00e8s l\u2019\u00e9dition 2024 du Barom\u00e8tre de la souverainet\u00e9 publi\u00e9 par By.O Group et OpinionWay, <strong>71\u00a0% des entreprises de 250 salari\u00e9s et plus<\/strong> consid\u00e8rent l\u2019h\u00e9bergement des donn\u00e9es comme un enjeu important. <\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019importance de la souverainet\u00e9 num\u00e9rique fait donc peu \u00e0 peu son chemin, m\u00eame si les entreprises peinent \u00e0 prendre conscience de leur d\u00e9pendance en la mati\u00e8re. Toujours d\u2019apr\u00e8s ce m\u00eame barom\u00e8tre, <strong>seulement 15\u00a0% des entreprises (toutes tailles confondues) se sentent d\u00e9pendantes en mati\u00e8re d\u2019h\u00e9bergement de leurs donn\u00e9es<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Protection stricte des donn\u00e9es sensibles et des donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n\n\n\n<p>Or la d\u00e9pendance aux solutions technologiques non europ\u00e9ennes pr\u00e9sente des risques pour les donn\u00e9es. Certaines lois extra-europ\u00e9ennes comme le <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/blog\/reglementation\/prolongement-loi-fisa\/\">FISA<\/a> ou le Cloud Act vont \u00e0 l\u2019encontre des obligations des entreprises fran\u00e7aises et europ\u00e9ennes en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es, notamment s\u2019agissant des donn\u00e9es personnelles avec les obligations impos\u00e9es par le RGPD. <\/p>\n\n\n\n<p>Le Cloud Act aux \u00c9tats-Unis en est l\u2019un des exemples les plus flagrants. Ce texte permet aux autorit\u00e9s am\u00e9ricaines d\u2019acc\u00e9der aux donn\u00e9es localis\u00e9es dans les datacenters d\u2019entreprises am\u00e9ricaines situ\u00e9s aux \u00c9tats-Unis et \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, sans en informer l\u2019utilisateur concern\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisation de solutions internationales ne permet pas aux entreprises d\u2019assurer la <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/blog\/securite\/securite-donnees-definition-enjeux\/\">s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es sensibles et personnelles<\/a> qu\u2019elles sont amen\u00e9es \u00e0 traiter. Au verrouillage technologique s\u2019ajoutent des risques en mati\u00e8re de conformit\u00e9 et de confiance.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Utiliser des solutions nationales pour soutenir la fili\u00e8re num\u00e9rique fran\u00e7aise<\/h2>\n\n\n\n<p>Dans une \u00e9tude publi\u00e9e en juin 2024, Numeum \u2013 premier syndicat des entreprises du num\u00e9rique en France \u2013 et le cabinet d\u2019\u00e9tudes PAC \u00e9valuaient la taille du march\u00e9 du num\u00e9rique en France \u00e0 70,4 milliards d\u2019euros. <\/p>\n\n\n\n<p>Les <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/produits\/oodrive-sign\/isv\/\">\u00e9diteurs de logiciels<\/a> et les plateformes cloud repr\u00e9sentent 38,7\u00a0% de ce march\u00e9, preuve de leur dynamisme et de leur capacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre aux besoins des entreprises. La souverainet\u00e9 num\u00e9rique n\u2019est pas uniquement un concept. Soutenir les entreprises fran\u00e7aises et europ\u00e9ennes du secteur du num\u00e9rique reste le meilleur moyen de trouver une application concr\u00e8te \u00e0 ce concept.<\/p>\n\n\n\n<p>Le choix de solutions souveraines se justifie \u00e9galement pleinement sur le plan environnemental. Le transfert massif de donn\u00e9es vers des infrastructures situ\u00e9es au-del\u00e0 de l\u2019Atlantique n\u2019est pas neutre. <\/p>\n\n\n\n<p>Choisir des solutions adoss\u00e9es \u00e0 des infrastructures europ\u00e9ennes participe \u00e0 r\u00e9duire l\u2019empreinte environnementale du num\u00e9rique et s\u2019inscrit dans le cadre plus large des exigences europ\u00e9ennes en mati\u00e8re de limitation de l\u2019impact environnemental du stockage de donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>Enfin, les organisations qui optent pour des solutions souveraines b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un accompagnement au plus pr\u00e8s de leurs besoins, d\u2019un service client plus accessible et plus r\u00e9actif.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pourquoi une signature \u00e9lectronique fran\u00e7aise est-elle une solution souveraine\u2026 et judicieuse&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Pratique et fluide, la <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/produits\/oodrive-sign\/\">signature \u00e9lectronique<\/a> de documents est de plus en plus int\u00e9gr\u00e9e aux processus des entreprises. Il s\u2019agit d\u2019un proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la fois technique et juridique strictement encadr\u00e9 d\u2019un point de vue r\u00e9glementaire. <\/p>\n\n\n\n<p>Le choix d\u2019une <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/produits\/oodrive-sign\/\">solution de signature \u00e9lectronique<\/a> n\u2019est donc pas anodin. D\u2019apr\u00e8s le Barom\u00e8tre de la signature \u00e9lectronique 2024 r\u00e9alis\u00e9 par OpinionWay pour Oodrive, la conformit\u00e9 est le principal d\u00e9fi pour les entreprises en mati\u00e8re de signature \u00e9lectronique, qui souhaitent donc \u00eatre accompagn\u00e9es par un prestataire de confiance.<\/p>\n\n\n\n<p>Les signatures \u00e9lectroniques fran\u00e7aises r\u00e9pondent justement en tous points aux exigences des entreprises&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>S\u00e9curit\u00e9 renforc\u00e9e,<\/li>\n\n\n\n<li>Conformit\u00e9 au RGPD et au <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/guide\/eidas\/\">r\u00e8glement eIDAS<\/a> (les signatures \u00e9lectroniques sont reconnues dans toute l\u2019Europe),<\/li>\n\n\n\n<li>Ma\u00eetrise de ses donn\u00e9es, qui restent h\u00e9berg\u00e9es localement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Les solutions de signature \u00e9lectronique fran\u00e7aise peuvent \u00e9galement s\u2019adapter aux besoins propres \u00e0 chaque secteur d\u2019activit\u00e9 (D\u00e9fense, sant\u00e9, <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/produits\/oodrive-sign\/assurance\/\">assurance<\/a>, etc.) et \u00e0 chaque service (Finances, RH, Achats, Juridique, etc.).<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Oodrive Sign, une solution de signature \u00e9lectronique de confiance<\/h2>\n\n\n\n<p>En r\u00e9pondant aux crit\u00e8res les plus \u00e9lev\u00e9s en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 et de conformit\u00e9, Oodrive Sign se distingue dans le paysage des solutions de signature \u00e9lectronique de confiance.<\/p>\n\n\n\n<section class=\"product__section\" id=\"sign-banner\"><div class=\"product__section-container\"><p class=\"product__section-title\">La solution fran\u00e7aise de confiance<\/p><p class=\"product__section-description\">La signature \u00e9lectronique fran\u00e7aise de confiance, con\u00e7ue et h\u00e9berg\u00e9e en France.<\/p><img decoding=\"async\" src=\"..\/..\/..\/..\/wp-content\/plugins\/oodrive-blog-banners\/src\/img\/bg-banner_sign.svg\" class=\"product__section-bg\"\/><\/div><div class=\"product__section-link\"><img decoding=\"async\" src=\"..\/..\/..\/..\/wp-content\/plugins\/oodrive-blog-banners\/src\/img\/logo-sign-black-color.svg\" class=\"product__section-logo\" alt=\"oodrive sign\"\/><div class=\"cta\"><a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/produits\/oodrive-sign\/\">D\u00e9couvrir<\/a><\/div><\/div><\/section>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Une solution d\u2019e-signature 100&nbsp;% fran\u00e7aise, h\u00e9berg\u00e9e sur un cloud qualifi\u00e9 SecNumCloud<\/h3>\n\n\n\n<p>Oodrive Sign est une solution d\u00e9velopp\u00e9e et h\u00e9berg\u00e9e en France, sur des infrastructures hautement s\u00e9curis\u00e9es. Ces infrastructures ont d\u2019ailleurs re\u00e7u la <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/secnumcloud\/\">qualification SecNumCloud<\/a> d\u00e9livr\u00e9e par l\u2019ANSSI.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Une conformit\u00e9 totale aux exigences r\u00e9glementaires fran\u00e7aises et europ\u00e9ennes<\/h3>\n\n\n\n<p>La solution de signature \u00e9lectronique propos\u00e9e par Oodrive r\u00e9pond en tous points aux exigences r\u00e9glementaires en mati\u00e8re d\u2019identit\u00e9 num\u00e9rique, d\u2019archivage \u00e9lectronique, d\u2019authenticit\u00e9 et d\u2019int\u00e9grit\u00e9 des documents. Elle est conforme au <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/blog\/reglementation\/eidas-2-0-identification-numerique-europeenne\/\">r\u00e8glement eIDAS 2.0<\/a> et au RGPD.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Protection stricte des donn\u00e9es sensibles<\/h3>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisation d\u2019une telle solution assure la souverainet\u00e9 et la protection des donn\u00e9es, qui se retrouvent prot\u00e9g\u00e9es contre les lois extraterritoriales telles que le Cloud Act et la loi FISA.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Une solution interop\u00e9rable et flexible qui r\u00e9pond \u00e0 tous vos besoins m\u00e9tiers<\/h3>\n\n\n\n<p>Con\u00e7ue dans une <a href=\"https:\/\/pp2.oodrive.com\/fr\/produits\/oodrive-sign\/api\/\">approche API first<\/a>, Oodrive Sign est pens\u00e9e pour \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e de mani\u00e8re simple dans n\u2019importe quel outil, application m\u00e9tier ou workflow. La solution s\u2019adapte aux processus existants et permet de suivre son activit\u00e9 contractuelle directement au sein de son environnement de travail, quel que soit le secteur d\u2019activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Un accompagnement client personnalis\u00e9 pour suivre l\u2019adoption de la solution<\/h3>\n\n\n\n<p>Un doute, une question\u00a0? Les clients Oodrive ne sont jamais seuls. Ils b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un accompagnement sur mesure par l\u2019\u00e9quipe Customer Success Management d\u2019Oodrive. Les diff\u00e9rents niveaux de services personnalis\u00e9s s\u2019adaptent aux besoins et aux enjeux propres \u00e0 chaque organisation. <\/p>\n\n\n\n<p>Gr\u00e2ce \u00e0 un support technique r\u00e9actif et proactif, ainsi qu\u2019\u00e0 un suivi de l\u2019adoption de la solution de signature \u00e9lectronique, tous les \u00e9l\u00e9ments sont r\u00e9unis pour assurer un ROI optimal de chaque projet.<\/p>\n\n\n\n<p>La souverainet\u00e9 num\u00e9rique est appel\u00e9e \u00e0 tenir une place de plus en plus importante dans un contexte de d\u00e9pendance croissante aux g\u00e9ants du num\u00e9rique. Cette souverainet\u00e9 se refl\u00e8te dans le choix des outils digitaux, y compris pour des solutions telles que la signature \u00e9lectronique. <\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-red-sign-background-color has-background\">Choisir une solution fran\u00e7aise n\u2019est pas uniquement une question de conformit\u00e9, mais \u00e9galement une approche strat\u00e9gique pour tous les m\u00e9tiers et les besoins des entreprises. \u00c0 travers sa solution de signature \u00e9lectronique Oodrive Sign, Oodrive se positionne comme un partenaire privil\u00e9gi\u00e9 des entreprises soucieuses de s\u2019engager dans cette voie de la souverainet\u00e9 num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n<p><a id=\"_msocom_1\"><\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les processus des organisations sont aujourd\u2019hui fortement digitalis\u00e9s, avec \u00e0 la cl\u00e9 des gains en mati\u00e8re de fluidit\u00e9 et de productivit\u00e9. Cependant cette situation a \u00e9galement des revers. 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